Lettre d’Information N° 2.
Bien Chers Tous,
Le TEMPS a passé … mais nous ne sommes pas restés inactifs .
En effet , mi Juillet 2014 , le Tribunal Administratif de Grenoble nous a fait parvenir le Mémoire de la Préfecture réfutant TOUS nos arguments.
Compte tenu de ce qui était écrit , nous souhaitions attendre la Floraison de la Gagée des Rochers pour lancer un complément d’étude pour SOUTENIR notre nouveau mémoire .
Hélas c’était sans compter sur la décision du Tribunal Administratif d’obtenir notre mémoire en Réponse au 16 Janvier 2015, que nous avons donc déposé en toute hâte, note d’honoraire de notre Avocat environ 1500 € .
Nous avons lancé notre étude complémentaire qui viendra soutenir notre PROCHAIN mémoire ( environ 3500 € ) et qui aura lieu le 10 Février 2015 à la Floraison.
Décidément, on n’arrête pas d’être SURPRIS, le Tribunal Administratif demande à la Préfecture de déposer son mémoire au 11 Février 2015 au plus tard !
Ce processus d’échange de MEMOIRES peut durer aussi longtemps que le Juge Instructeur estime qu’il y a lieu de REPONDRE, à la suite de quoi, il nous CONVOQUERA au Tribunal pour nous poser des QUESTIONS ( pas de plaidoyer en Droit Administratif ! ).
Bien entendu, nous vous tiendrons au courant de la Suite des évènements .
Nous vous remercions de votre générosité pour défendre la moto en général et la moto verte en particulier, qui subit sans cesse les coups de boutoir des écolos extrémistes et de leurs soutiens dans l’administration.
Nous devons garder notre volonté et notre enthousiasme pour tenir sur la durée de la procédure ( de 2 à 3 ans … ).
Nous comptons encore sur votre soutien, et n’hésitez pas à en parler autour de vous, ce cas devant SERVIR d’exemple et de JURISPRUDENCE .
Bien cordialement
Charles COUTARD
Président Fondateur du Trial Club de Seyssuel
10 fois Champion de France de Trial.
